Enter your keyword

Crédits et mentions légales

Espaces Part-Dieu, Location d’espace de réunion, conférence et récéption.

Le présent site accessible à l’adresse www.espacespartdieu.com est la propriété de la SARL Espaces Part-dieu, dont l’adresse est 2 PLACE DE FRANCFORT 69003 LYON, France.

SIREN 524 095 346
SARL unipersonnelle au capital de 1 € – RCS Lyon

Tél. : 06 30 95 66 07
E-mail : reservation@espacespartdieu.com

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication et le responsable éditorial du site Espaces Part-dieu est BERNARD BENSAID.

CONCEPTION DU SITE

La conception du site a été réalisée par la société DomaWEB / Graines de SOL, dont le siège social est basé au 64, rue Roger Salengro, 69310 Pierre-Bénite.

SIRET : 509 249 017 00021
Tél. :  04 81 68 12 06
Courriel : support@domaweb.fr
Web : www.domaweb.fr

HÉBERGEUR

Le site est hébergé par la société DomaWEB / Graines de SOL, dont le siège social est basé au 64, rue Roger Salengro, 69310 Pierre-Bénite.

SIRET : 509 249 017 00021
Tél. :  04 81 68 12 06
Courriel : support@domaweb.fr
Web : www.domaweb.fr

NOM de DOMAINE

La réservation du nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de la société DomaWEB.

Confidentialité et protection des données personnelles collectées

Nature des informations personnelles collectées auprès de l’utilisateur :
Dans le cadre de ses services (Dépôt d’une demande de service, Dépôt d’un avis, Dépôt d’une question, Commande), Espaces Part-dieu est amené à collecter des informations personnelles auprès des utilisateurs : Nom, prénom, adresse, téléphone et adresse Email
Utilisation de ces informations par la société :
Ces informations sont collectées car elles sont indispensables pour rendre le meilleur service à l’utilisateur. Elles sont collectées uniquement à ce titre.
Mode de transfert des données à des entreprises tierces :
En aucun cas, ces données personnelles peuvent être transférées à des entreprises tierces.

Limitation de la responsabilité

Espaces Part-dieu a rédigé le contenu de ce site avec soin et technicité et s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. Espaces Part-dieu ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect – quelles qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences – résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l’autorisation préalable. La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et d’une amende de 150 000 euros.

Clauses attributives de compétence

Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.